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Assurance
Dernière Modification : 15 février 2018

En assurance Auto, on entend souvent parler de conducteur principal et de conducteur habituel ou occasionnel. Mais quelle est la différence entre ces concepts ? Et quel est l’impact sur votre police d’assurance ?

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​Commençons par un exemple pour simplifier les choses. Comme de nombreux ménages, vous avez deux voitures. Votre famille se compose de 3 personnes : vous-même, votre partenaire et votre fils de 18 ans qui vient tout juste de passer son permis de conduire. Vous utilisez tous les jours la première voiture pour vous rendre à votre travail. Votre fils l’utilise occasionnellement le week-end. La deuxième voiture est au nom de votre partenaire. Lorsque votre fils entame ses études, vous le laissez utiliser la deuxième voiture pour ses trajets journaliers jusqu’à l’université. Saviez-vous que dans les deux cas, vous devez signaler cette utilisation à votre assureur dans le cadre de votre assurance auto ?

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Conducteur principal ou conducteur habituel ? Chez AG Insurance, la définition est on ne peut plus claire

  • Le conducteur principal est la personne qui conduit le plus souvent le véhicule assuré.
  • Le conducteur habituel est une personne qui utilise régulièrement le véhicule assuré, sans en être le conducteur principal.

 

Attention, chaque compagnie utilise ses propres critères et ses propres définitions.  

Revenons à notre exemple. Vous êtes le conducteur principal de la première voiture (vous l’utilisez en effet le plus fréquemment) et votre fils en est un conducteur habituel. Pour le second véhicule, votre partenaire était à l’origine le conducteur principal. Toutefois, étant donné que votre fils utilise désormais (quotidiennement) cette voiture pour se rendre à l’université, il en devient le conducteur principal, tandis que votre partenaire endosse le rôle de conducteur habituel.

De nombreux jeunes conducteurs sont le conducteur habituel voire le conducteur principal du véhicule assuré au nom d’un de leurs parents. Or, cette information n’est pas toujours communiquée aux compagnies d’assurances, ce qui peut avoir de lourdes conséquences.

Quelles sont les conséquences ?

Que ce soit au moment de la souscription ou en cours de contrat, vous devez toujours communiquer les informations et les modifications qui peuvent influencer l'appréciation du risque. La compagnie peut alors déterminer la prime appropriée et indemniser correctement les éventuels dommages. N'est-ce pas précisément le but d'une assurance ?

  • Si à la suite d’un sinistre, la compagnie d’assurance s’aperçoit d’une fausse déclaration intentionnelle soit à la souscription du contrat, soit en cours de contrat, elle pourra refuser d'intervenir en Dégâts matériels et exercer un recours pour ses débours en RC.
  • De plus, vous éprouverez par la suite toutes les difficultés pour trouver une autre compagnie d'assurances.
  • Si vous déclarez un jeune conducteur comme étant un conducteur habituel, votre prime augmentera légèrement, mais cette hausse n'est en rien comparable avec les indemnisations que vous devrez payer en cas d'accident si la compagnie décide d'exercer un recours (d'autant plus en cas de dommages corporels).
  • Notez également que les années de conduite qu’accumule votre enfant (même en qualité de conducteur habituel) seront par la suite prises en considération pour le calcul de son bonus-malus.
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